Marque expirée - Marque en non vigueur

BIONOOR LES TERROIRS D'ORIENT
BIONOOR SARL

Numéro de dépôt :
3386544
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
BIONOOR LES TERROIRS D\'ORIENT de BIONOOR

Présentation de la marque BIONOOR LES TERROIRS D'ORIENT

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONOOR LES TERROIRS D'ORIENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR domicilié(e) 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 147 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hadj KHELIL BIONOOR domicilié(e) 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONOOR LES TERROIRS D'ORIENT est expirée depuis le 18 octobre 2015.

BIONOOR a également déposé les autres marques suivantes : manger sain = manger moins , O'cenne , LA REINE DES OASIS , BIONOOR MANGER SAIN= MANGER MOINS , Tendre France , bionoor Tendre France , Le Plaisir Charolais , Le Chick à la française , Bionoor L'éthique pour tous! , Bionoor


BIONOOR SARL - 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France - SIREN 450147806


Hadj KHELIL BIONOOR - 1 rue Auguste Renoir,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, suces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, fruits et légumes frais, semences (graines), aliments pour les animaux, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, agrumes, fourrages : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés – plantes et fleurs naturelles – gazon naturel – appâts vivants pour la pêche – arbustes – plantes – plants – arbres (végétaux) – bois bruts – plantes séchées pour la décoration. Bières, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.